DeepFast organise une formation spéciale sur la prévention et le contrôle des risques juridiques

Le 21 février 2025, Sichuan DeepFast Oil Drilling Tools Co., Ltd (ci-après dénommée « DeepFast »), en coopération avec le cabinet d'avocats Sichuan Tianwen, a organisé une session de formation sur « L'identification et la prévention des risques juridiques courants des entreprises et l'impact de la nouvelle [Loi sur les sociétés] sur la gouvernance d'entreprise ». Afin de renforcer la conscience en matière de conformité juridique, d'améliorer la capacité de prévention et de maîtrise des risques, de s'adapter pleinement aux exigences de gouvernance sous la nouvelle [Loi sur les sociétés], et de poser un solide fondement du droit pour un développement de haute qualité.

Lors de la session de formation, Me Li Dan, partenaire senior du cabinet d'avocats Sichuan Tianwen, a analysé les risques juridiques courants de chaque département de l'entreprise, en combinant des cas types et son expérience pratique, et a proposé des recommandations ciblées de prévention et de contrôle.

1. Département des ventes et du marketing : a souligné l'importance d'utiliser des modèles de contrats standardisés, d'effectuer un pré-audit juridique et de mettre en place un processus de signature normalisé ; pour les affaires internationales, l'entreprise doit planifier à l'avance ses droits de propriété intellectuelle à l'étranger et établir un mécanisme de protection mondial pour les marques et brevets.

2. Départements R&D : se concentrent sur l'analyse des risques de fuite de secrets techniques et de violation de la propriété intellectuelle, il est recommandé de protéger les résultats technologiques clés par le biais d'accords de confidentialité, d'accords de non-concurrence et d'une gestion parfaite des dossiers de R&D.

3. Départements des achats et de la production : augmenter l'importance de l'examen de la conformité des fournisseurs, de la supervision de l'exécution des contrats et du mécanisme anti-corruption commerciale afin d'éviter les responsabilités solidairement dues aux défauts de qualification ou au non-respect des contrats par les fournisseurs.

4. Département QHSE : combiné avec des cas de production en sécurité, de conformité environnementale et de responsabilité de la qualité des produits, soulignant la nécessité d'une stricte mise en œuvre des normes nationales, d'amélioration des plans d'urgence et des systèmes de traçabilité de la qualité.

5. Département des Ressources Humaines : identifier les risques liés au travail et à l'emploi, normaliser le processus de recrutement, la signature des contrats de travail et le paiement de la sécurité sociale pour éviter les litiges du travail ; en même temps, renforcer les obligations de confidentialité des dirigeants et la gestion de la non-concurrence.

Avec l'entrée en vigueur de la nouvelle Loi sur les sociétés le 1er juillet 2024, DeepFast répond activement aux changements dans l'environnement juridique. La formation s'est concentrée sur l'explication de l'impact principal de la nouvelle loi sur la gouvernance d'entreprise :

En tant qu'entreprise de référence dans le domaine des outils de forage pétrolier domestiques, DeepFast a toujours considéré l'opération conforme comme sa ligne de vie. Cette formation a non seulement renforcé la conscience juridique de tous les employés, mais a également fourni une garantie solide pour que l'entreprise face à un environnement de marché complexe et développe ses activités internationales. À l'avenir, DeepFast continuera à renforcer sa coopération avec des cabinets d'avocats professionnels, à suivre dynamiquement les changements dans les politiques légales, et à soutenir le développement de haute qualité de l'entreprise grâce à la gestion normalisée et au respect du droit.

Contact

Sichuan DeepFast Oil Drilling Tools Co., Ltd.

Tél : 86-028-87877380